Documents officiels

• Loi sur la Corporation de l’École des Hautes Études Commerciales de Montréal – Refonte administrative
• Loi sur la Corporation de l’École des Hautes Études Commerciales de Montréal (1987) français | english
  1. Amendement 1989 français | english
  2. Amendement 1992 français | english
  3. Loi modifiant la loi sur la Corporation de l’École des Hautes Études Commerciales de Montréal (1994) français | english
• Anciennes lois sur la corporation de l'École des Hautes Études Commerciales de 1907 | 1957

Conseil d'administration

• Règles de régie interne de HEC Montréal
• Directive sur les documents officiels de HEC Montréal

Comité d'audit

• Règlement relatif au comité d'audit
• Charte de l'audit interne
• Politique de gestion intégrée des risques français | english

Comité sur les politiques de rémunération

• Règlement de régie interne du Comité sur les politiques de rémunération
• Politique sur la rémunération des membres du personnel de direction supérieure

Comité d’éthique, de gouvernance et de nomination

• Règlement relatif au comité d’éthique, de gouvernance et de nomination

Comité de développement des espaces

• Règlement de régie interne du Comité de développement des espaces

Conseil pédagogique

• Règlement instituant le Conseil pédagogique (1988-01)
• Règles de régie interne du Conseil pédagogique

Le Directeur ou la Directrice de HEC Montréal

• Règlement concernant le directeur de l’École des Hautes Études Commerciales de Montréal (1992-02)

L’Assemblée des professeurs

• Règlement instituant l’Assemblée des professeurs (1988-02)
  1. Règles de fonctionnement de l’Assemblée des professeurs
• Statuts de l’Association des professeurs de HEC Montréal

Comité permanent des présidentes et des présidents des associations étudiantes

• Règlement instituant le Comité Permanent des Présidentes et Présidents des Associations Étudiantes (C.P.P.P.A.E.)

• Règlement sur la recommandation des doctorats honoris causa et de l’éméritat
• Règlement sur le comité des doctorats honoris causa du Conseil d’administration

• Contrat d’affiliation avec l’Université de Montréal (2024)
• Contrat de partenariat avec l’Université de Montréal et l’École Polytechnique de Montréal (2024)

Conventions antérieures :

• Contrat d’affiliation avec l’Université de Montréal (1974)
• Protocole sur la recherche avec l’Université de Montréal (1974)
• Protocole relatif aux études supérieures avec l’Université de Montréal (1974, 2008)

• Directive sur les conditions d’utilisation du matériel pédagogique fourni par HEC Montréal français | english
• Politique d'évaluation périodique des programmes d'enseignement
• Politique de reconnaissance des acquis et des compétences de HEC Montréal français | english
• Politique sur l'enseignement à distance français | english
• Règlement relatif aux exigences linguistiques à HEC Montréal français | english

• Code de conduite des étudiants de HEC Montréal français | english
• Politique d’évaluation de l’enseignement par les étudiants
• Politique pour un milieu d’études, de travail et de vie respectueux et exempt de harcèlement français | english
• Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel au sein de HEC Montréal français | english

• Directive sur la création du Registre des associations étudiantes de HEC Montréal
• Directive sur la création du Registre des groupes d’intérêt de HEC Montréal
• Directive sur la reconnaissance des groupes d’intérêt étudiants
• Politique sur les activités étudiantes et les boissons alcoolisées
• Procédure de nomination du représentant étudiant au Conseil d'administration de la Fondation HEC Montréal
• Procédure suggérée pour le choix, par les associations étudiantes de HEC Montréal du candidat à  recommander au conseil d’administration de la Corporation de l’École HEC de Montréal

• Directive sur le prêt d'ordinateurs portables par la bibliothèque

• Règlement relatif à l’utilisation des ressources informationnelles français | english
• Règlement relatif au relevé de compte de l’étudiant français | english

• Politique de développement durable
• Politique sur l'équité, la diversité et l'inclusion français | english
• Directive pour une communication inclusive à HEC Montréal
• Guide pour une communication inclusive
• Politique pour un milieu d’études, de travail et de vie respectueux et exempt de harcèlement français | english
• Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel à HEC Montréal français | english
• Politique  d'intégration des personnes en situation de handicap
• Politique pour un environnement sans fumée français | english
• Procédure sur la mobilité et le stationnement
• Directive sur la mobilité et le stationnement
• Politique en matière de santé mentale étudiante
• Directive relative aux parents aux études

• Règlement relatif à l’utilisation des ressources informationnelles français | english
• Politique de sécurité de l'information français | english
• Politique sur la protection des renseignements personnels français | english

Politique sur la sécurité des activités à l'international

• Politique d’approvisionnement
• Procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes en matière de contrats publics
• Directive sur le remboursement des dépenses
• Politique de gestion de la trésorerie
• Directive sur la gestion des liquidités
• Directive sur les personnes en autorité pouvant engager HEC Montréal

• Politique linguistique
• Directive sur les relations avec les médias et les communications publiques de HEC Montréal
• Conditions d'utilisation du site web de HEC Montréal
• Politique relative à  l’acquisition d’archives privées
• Politique relative au programme de gestion et de garde des documents semi-actifs des professeurs et des organismes résidant à HEC Montréal
• Politique relative à la gestion des documents actifs et semi-actifs
• Directive encadrant la vente, la distribution, la sollicitation, et l’affichage à HEC Montréal

• Politique d'acceptation des dons
• Politique de distribution
• Politique de placement, fonds HEC Montréal
• Politique de traitement des plaintes
• Politique d’investissement responsable
• Politique sur la sollicitation et les donateurs
• Politique sur le travail des bénévoles
• Règlement de régie interne de la Fondation HEC Montréal
• Règlement de régie interne du Comité d'orientation et de liaison
• Règlement relatif au comité d’audit, risques et finances
• Réglement relatif au comité d'éthique et de gouvernance
• Règlement sur le comité de nomination de la Fondation HEC Montréal

• Lettres patentes – Fondation Mercure – 1981
• Lettres patentes supplémentaires – Fondation Mercure – 1982
• Lettres patentes supplémentaires – Fondation Mercure – 2008
• Objets de la Fondation HEC Montréal