A025 - Fonds Conseil des affaires professorales (1982 - 1995)

Le Conseil des affaires professorales a été créé en 1985 sous le nom de Conseil académique, par la résolution 4477 adoptée par le conseil pédagogique, à sa séance du 9 octobre 1985.

Évolution

• 16 octobre 1987 : changement de nom pour Conseil des affaires professorales
• 1995 : abolition du conseil par la résolution 6 de la 56e réunion du conseil d’administration, à sa séance du 13 avril 1995

Appellations

Conseil académique (1985-1987)

Conseil des affaires professorales (1987-1995)

Mandat

Se préoccuper prioritairement des règlements de promotion au titulariat avant de revoir toute la question du rôle, de la tâche et du plan de carrière des professeurs à l’École.

S’y sont succédés à la présidence

• Omer Croteau (1987-1991)
• François Colbert (1991-1995)

Le fonds témoigne :

• Des décisions adoptées par le Conseil des affaires professorales
• De la gestion de l’ensemble des activités liées à l’enseignement

Il a fait l’objet d’un traitement définitif et est composé des séries suivantes :

A. Administration

B. Rapports d’activités

C. Correspondance et notes

P. Procès-verbaux

S. Dossiers des séances

Le fonds contient notamment :

• Correspondance
• Dossiers des réunions
• Dossiers des séances
• Procès-verbaux