Pourquoi devrais-je parler de philanthropie avec mon client?

Quand vient le temps de discuter de planification financière et successorale, votre client désire en savoir davantage sur les choix qui s’offrent à lui et s’attend à ce que vous l’aidiez à établir un plan financier novateur qui répondra aux besoins de sa famille, allégera son fardeau fiscal et reflétera aussi ses valeurs.

Les dons planifiés présentent des avantages fiscaux pouvant constituer l’une des pièces maîtresses de la planification de votre client. De plus, certains types de dons comme celui par testament permettent à votre client de transmettre ses valeurs, non seulement monétaires, mais aussi morales, à sa famille et à ses proches sans pour autant les priver indûment d’une part importante de leur héritage.

Votre client pourrait vous être reconnaissant d’avoir soulevé la question et de lui avoir permis de redonner à la société et contribuer aux causes qui lui tiennent à cœur. Personnellement, vous pouvez aussi en retirer un grand sentiment d’accomplissement.

En incorporant les questions philanthropiques à votre pratique, vous bonifiez la gamme de vos services offerts et augmentez d’autant la satisfaction de votre client à votre endroit et à l’égard de vos services professionnels.

Vous jouez un rôle important dans l’orientation et la réalisation de la vision philanthropique de votre client. Le sondage CROP réalisé en 2017 pour l’organisme Un Héritage à partager a fait ressortir que les professionnels demeurent, du point de vue des donateurs, une source importante et privilégiée d’information sur les dons planifiés.

Le fait qu’un client n’ait jamais mentionné son intérêt pour la philanthropie tient parfois à un manque d’information. En abordant ce sujet, vous serez surpris de constater le nombre de gens qui cherchent à redonner une partie de ce que la société leur a apporté ou à honorer la mémoire d’un être cher.

Il arrive qu’un client estime qu’il ne dispose pas des ressources suffisantes pour faire un don et c’est ce qui l’empêche d’agir. Vous avez là une occasion de l’aider à réaliser ses aspirations en lui présentant, sans obligation de sa part, différentes formes de don adaptées à sa situation personnelle et financière.

Il est avisé d’aborder la question du don de façon à obtenir une réponse réfléchie plutôt qu’une réaction.

Vous pouvez tenter de cerner les valeurs et les aspirations de votre client.

Si vous savez que votre client a déjà fait preuve d’une très grande générosité à l’égard d’organismes de charité, demandez-lui s’il aimerait prendre des dispositions testamentaires pour poursuivre ce soutien et expliquez-lui les avantages financiers et fiscaux de cette décision.

Dans le cas où vous ignorez s’il a déjà fait des dons, demandez-lui s’il a réfléchi à ce qu’il adviendrait de son patrimoine si son conjoint ou ses enfants ne lui survivaient pas et s’il souhaiterait qu’une part de son patrimoine soit léguée à un organisme de charité.

Vous pouvez amener votre client à pousser sa réflexion sur l’héritage qu’il entend léguer à la prochaine génération. À titre d’exemple, vous pourriez lui demander :

• Si ses trois enfants seraient contrariés d’obtenir moins de 1,5 % chacun de son patrimoine advenant le cas où il déciderait d’en léguer 10 % à un ou à des organismes de charité, comme la Fondation HEC Montréal par exemple.
• Quelles sont les valeurs qu’il souhaite léguer en héritage à ses enfants et qu’est-ce qu’il aimerait que ses enfants retiennent de lui?

Vous pouvez également opter pour une entrée en matière plus générale et moins personnelle comme :

• Les personnes ayant joué un rôle actif dans leur communauté décident souvent de faire un don à une œuvre de bienfaisance, une façon de partager leur réussite, de remercier un organisme qui a marqué leur vie, comme HEC Montréal pour un diplômé. Avez-vous déjà réfléchi à la possibilité de faire un don immédiat ou par testament?
• Il y a aussi plusieurs raisons de faire un don, notamment des motifs fiscaux. Il est fort probable qu’en raison de l’impôt à payer, que vous et votre succession avez ou aurez un montant considérable à remettre aux gouvernements. Un don peut alléger ce fardeau fiscal tout en reflétant vos valeurs.

Si votre client a des objectifs philanthropiques, mais hésite sur la cause à soutenir, demandez-lui ce qui le préoccupe dans la vie en général, quelles sont ses valeurs, quelles activités, quels organismes ont contribué à son succès, comme HEC Montréal, par exemple, pour un diplômé.

Si votre client semble intéressé, mais qu’il n’est pas disposé à prendre une décision maintenant, suggérez-lui d’y réfléchir, d’en parler avec son conjoint et avec ses enfants et de se renseigner sur les différents organismes qui reflètent ses valeurs.

Les occasions de don les plus significatives surviennent souvent lorsque les gens doivent prendre des décisions importantes relatives à leurs affaires, à leurs finances et à leur vie personnelle, principalement lors de leur planification fiscale ou successorale, la vente ou la cession d’actions ou autres titres à plus-value élevée, la vente d’une entreprise, la présence d’un montant important dans un REER, la vente d’un bien immobilier ou encore lors d’un moment important que votre client souhaiterait immortaliser.

Qu’il s’agisse d’un don immédiat ou d’un don futur, il n’existe pas de petit don. Chaque contribution, quel que soit le montant, témoigne de la générosité du donateur et a un impact majeur pour l’avenir de l’École et de ses étudiants. La Fondation est donc heureuse d’accepter les dons testamentaires de toutes tailles.

Votre client peut désigner son don selon ses champs d’intérêt et le projet qui leur tient à cœur au sein de l’École. Nous serions heureux de collaborer avec vous pour déterminer la désignation la plus significative pour votre client.

Que ce don soit immédiat ou futur, votre client aura la possibilité, conformément aux politiques en vigueur à la Fondation, de créer un fonds capitalisé (fonds de dotation) ou un fonds non capitalisé à long terme qui lui permettront de laisser une empreinte durable. Un fonds personnalisé (capitalisé ou non) peut être nommé au nom de votre client, à celui de sa famille ou au nom d’une personne marquante qui a joué un rôle significatif dans sa vie (parent, mentor, professeur, etc.).

Nous recommandons, à vous ou à votre client, de contacter la Fondation pour en connaître davantage à ce sujet.

C’est avec plaisir que nous vous fournirons des informations sur les priorités de la Fondation et de l’École en fonction des centres d’intérêt spécifiques exprimés par votre client.

La Fondation HEC Montréal peut vous fournir des exemples pour aider votre client à préparer son testament.

Nous suggérons que la formulation soit adaptée et rédigée de manière à bien refléter les volontés de votre client. S’il le désire et afin de le rassurer sur le respect de ses volontés, nous pouvons préparer un protocole séparé qui spécifiera plus en détail les souhaits spécifiques du donateur. Un tel document n’est pas juridiquement contraignant et peut être modifié à tout moment par le donateur.

Bien que nous respections le fait que certaines personnes préfèrent ne pas parler directement à la Fondation au sujet de leur legs, nous encourageons les donateurs ou leurs conseillers à nous contacter pour discuter de l’affectation du don.

Si tel est le cas, votre client devrait en informer la Fondation en lui transmettant la clause de son testament stipulant la donation ou encore en remplissant le formulaire Information confidentielle – Lettre d’intention – Don testamentaire que nous pouvons lui fournir. Nous tenons à connaître ses intentions afin de pouvoir le remercier de son vivant, reconnaître son geste et lui assurer que ses volontés seront respectées.

Nous comprenons que la situation personnelle et financière d’un donateur peut changer. Celui-ci pourra modifier son testament à tout moment et conserve le contrôle de son patrimoine.

Si un don ne peut pas être utilisé aux fins exprimées par le donateur et qu’aucun document (testament, codicille, entente, etc.) n’a prévu un autre choix, les fonds peuvent alors être utilisés à d’autres fins connexes approuvées par le conseil d’administration de la Fondation. Le conseil prendra cette décision en tenant compte de la volonté initiale du donateur.

La Fondation tient à exprimer sa gratitude pour chaque don qu’il s’agisse d’un don immédiat ou futur comme un don d’assurance vie ou un don par testament. Elle a établi un programme de reconnaissance afin de remercier celles et ceux qui contribuent à son développement.

La Fondation a d’ailleurs créé la Société Héritage qui souligne de façon particulière la contribution des donateurs qui effectuent des dons par testament et par assurance vie. Votre client sera donc reconnu de son vivant.

Nous comprenons que des personnes préfèrent que leur don demeure anonyme et respectons leurs volontés. Certaines personnes ont cependant des idées différentes sur le niveau de l’anonymat. Ainsi des donateurs ne veulent pas que leurs noms paraissent publiquement dans des publications ou sur le web, mais désirent toutefois être invitées à des rencontres et réunions avec la direction de la Fondation et de l’École. C’est pourquoi nous communiquerons avec les donateurs qui souhaitent conserver l’anonymat ou avec leur conseiller afin de déterminer le niveau souhaité de confidentialité.

Lors de la planification successorale et fiscale

L’exercice de planification successorale constitue peut-être le meilleur moment pour parler de stratégies de don planifié. Votre client, assujetti au taux d’imposition le plus élevé, pourrait devoir payer en impôt plus de 50 % de son revenu imposable l’année de son décès. L’une des stratégies pour alléger ce fardeau fiscal consiste à greffer un volet philanthropique au plan successoral. Cela dit, la planification successorale philanthropique n’a pas pour seul but de réduire les impôts à payer, mais aussi d’offrir la possibilité de redonner à la société et de perpétuer ses valeurs personnelles.

Lors de la vente ou de la cession de titres cotés en bourse à plus-value élevée

Votre client détient des actions à plus-value élevée et souhaite réduire l’impact fiscal de son gain en capital. Suggérez-lui de créer un fonds en donnant des actions à valeur appréciée. Votre client aura droit à une déduction fiscale pour la pleine valeur marchande des actions tout en évitant l’impôt sur le gain en capital qu’il aurait dû payer à la vente des actions.

Lors de la vente d’une entreprise

Votre client détient des actions à plus-value élevée dans une entreprise qui est sur le point de se faire acheter. Vous pouvez suggérer des techniques de planification de dons pour réduire l’impôt sur le gain en capital de votre client et optimiser son action philanthropique.

Si votre client possède des actifs importants dans un REER ou un FERR

Votre client détient un actif important dans des fonds de retraite et veut léguer son patrimoine à sa famille et à des causes qui lui tiennent à cœur. Vous pouvez l’aider en évaluant avec lui la répartition d’actif la plus avantageuse pour minimiser l’incidence fiscale, léguer davantage à ses héritiers et perpétuer son engagement philanthropique.

Lors de la vente d’un bien immobilier

Votre client veut se simplifier la vie en vendant des biens immobiliers. Ces transactions ont une incidence fiscale qui peut être réduite au moyen d’un don.

Pour immortaliser un moment important dans la vie de votre client

Votre client veut célébrer une étape importante de sa vie professionnelle ou personnelle (promotion, anniversaire, diplôme de ses enfants, etc.) ou commémorer le décès d’un être cher. Vous pouvez lui suggérer de créer un fonds et examiner avec lui les types de dons qui lui permettront d’atteindre un objectif en respectant ses besoins et en réduisant son impôt.