Lignes directrices pour l'utilisation d'outils d'intelligence artificielle générative à HEC Montréal

Préambule

L’École adopte une approche équilibrée et concertée en matière d’utilisation de l’intelligence artificielle générative (IAG). Elle encourage l’innovation tout en considérant les avantages potentiels et les risques associés. Conformément avec la mission, la vision et les valeurs de l’École, l’utilisation des outils d’IAG doit respecter les cadres légaux et internes en vigueur.

HEC Montréal a signé la Déclaration de Montréal pour un développement responsable de l’intelligence artificielle. Elle adhère aux dix principes et aux valeurs éthiques énoncés dans la Déclaration.

1. Objet 

1.1 Ces lignes directrices s'adressent à la communauté étudiante et aux membres du personnel de HEC Montréal et ont pour objectif de promouvoir une utilisation responsable des outils d’IAG. 
 
1.2 Elles ne visent pas à imposer des interdictions ou des limitations quant à l’utilisation des outils d’IAG, mais plutôt à identifier les éléments à prendre en considération pour développer de bonnes habitudes et pratiques, selon les contextes d’utilisation. 
 
1.3 Elles couvrent l’utilisation des outils d’IAG qui sont inclus dans l’environnement Microsoft, ainsi que ceux qui sont librement accessibles et proposés par d’autres entités extérieures à l’École, sans avoir été développés ou acquis par celle-ci. 

2. Sécurité et protection des renseignements personnels et des données institutionnelles

2.1 De nombreux outils d'IAG collectent, utilisent, communiquent et stockent des données des personnes utilisatrices. Il est essentiel de bien comprendre quelles données sont concernées par ces processus pour chaque outil spécifique, afin de réduire les risques que des informations sensibles ou personnelles soient utilisées de manière imprévue ou non autorisée. 
 
2.2 Un membre du personnel ne doit pas, sans autorisation préalable du Comité d’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels, intégrer dans un outil d’IAG des renseignements personnels qui ont été confiés à HEC Montréal à des fins institutionnelles. Une utilisation non autorisée de ces renseignements personnels au moyen de systèmes d’IAG peut porter atteinte à la vie privée et enfreindre les règles de fonctionnement de HEC Montréal.
 
2.3 Voici quelques recommandations en sécurité de l’information à appliquer lors de l’utilisation d’outils d’IAG : 

• N’échangez aucune information confidentielle, personnelle ou sensible par le biais d’un outil d’IAG, sauf si une évaluation approfondie de la sécurité des données, des risques et de la protection de la vie privée a été effectuée pour cet outil. Pour plus d’information sur le processus d’évaluation, consultez la section 9.  
• Privilégiez l’utilisation des outils d’IAG évalués, validés et approuvés par l’École et respectez les conditions d’utilisation. 
• Avant de créer un compte individuel auprès d’un fournisseur d’outils d’IAG, prenez le temps de lire les conditions d’utilisation et la politique de confidentialité.  
• Soyez vigilant face aux contrefaçons et assurez-vous d’accéder à l’outil d’IAG uniquement via son site officiel. 
• Assurez-vous que la communication réseau avec l’outil d’IAG soit chiffrée et vérifiez toujours l’URL dans la barre d’adresse. 
• Maintenez une veille régulière des mises à jour, des améliorations et des éventuelles limitations de l’outil d’IAG et consultez les directives d’utilisation les plus récentes.  
• Soyez conscient que l’IAG peut faciliter la création de courriels d’hameçonnage sophistiqués et de « deepfakes » (ou hypertrucages), qui sont des vidéos ou enregistrements audio imitant de manière réaliste la voix ou l’apparence d’une personne sans son consentement. 
• Soyez vigilants et signalez toute information qui pourrait laisser croire à une fuite d’informations ou à la publication d’informations trompeuses, erronées ou diffamatoires. Pour plus d’information sur les ressources à contacter, consultez la section 9.   

3. Droits d'auteur et propriété intellectuelle

3.1. À l’étape de la saisie, il est essentiel de faire preuve de prudence en cas d’utilisation d'informations protégées par des droits de propriété intellectuelle.  Avant toute utilisation, les personnes utilisatrices devraient obtenir les autorisations requises avant d’utiliser de telles informations.

3.2. Les personnes qui utilisent des outils d'IAG doivent être conscientes des incertitudes qui perdurent quant aux droits d'auteur et à la propriété des données ayant servi à former les modèles de langage. Selon l'évolution de ces questions, les modalités d'utilisation des contenus générés par ces outils pourraient changer.

3.3. Dans l’état actuel du droit, il n’y a pas de consensus sur la titularité du droit d’auteur d’une œuvre générée en utilisant l’IAG.

4. Transparence et responsabilité

4.1 L'utilisation des outils d'IAG doit être transparente et respecter les règles de mention et de citation applicables, afin que toute personne soit informée de leur utilisation pour générer des contenus ou réaliser des tâches.  
 
4.2 Lors de l'utilisation d'outils d'IAG, il est recommandé d'adopter une approche diligente et proactive, en reconnaissant à la fois les limites de ces outils et la responsabilité qui nous incombe dans le choix de les utiliser. 

5. Fiabilité et validité

5.1 Les outils d’IAG peuvent fournir des résultats ou contenus erronés, imprécis, ou incomplets en raison des limites inhérentes à cette technologie. Par conséquent, il est crucial de vérifier les résultats et les contenus générés par les outils d’IAG en s’appuyant sur des sources fiables avant leur utilisation ou leur diffusion. Si une telle vérification n’est pas possible, ces résultats ou contenus ne doivent pas être utilisés.  
 
5.2 Les outils d’IAG peuvent également produire du code informatique qui ne respecte pas le cadre de développement sécuritaire et qui peut comporter des vulnérabilités ou du code malveillant.

5.3 Ces vulnérabilités peuvent permettre l’accès non autorisé à des données, des intrusions dans des systèmes, des fuites d’informations sensibles, etc. Il est essentiel de vérifier et valider les contenus générés avant de les utiliser. 

6. Gestion des biais

6.1 Les modèles d’IAG peuvent refléter des préjugés implicites présents dans les données qui les ont formés, pouvant conduire à des résultats biaisés ou discriminatoires.

6.2 Il est essentiel de promouvoir une utilisation éthique et responsable des outils d’IAG en adoptant des mesures pour identifier, atténuer et corriger les biais dans les contenus générés.  

7. Équité des accès

7.1 Il est important d’être conscient des inégalités potentielles d'accès à ces technologies au sein de la communauté de l'École.

7.2 Tous les membres de la communauté n'ont pas nécessairement les mêmes ressources ou compétences pour exploiter ces outils de manière optimale. Il est donc important d’adopter une approche sensible aux disparités existantes et d'en tenir compte, s’il y a lieu, dans nos interactions.  

8. Exploration

8.1 Le développement et l’utilisation de l’IAG se font par l’exploration des enjeux et des possibilités liées. La collaboration et le partage sont essentiels pour favoriser le déploiement, l’intégration et la création d’une connaissance collective. En ce sens, HEC Montréal rend disponible à l’ensemble de sa communauté un accès gratuit à Microsoft Copilot. 

9. Ressources et soutien

9.1 Soutien technique ou acquisition d’un outil IA 
Pour du soutien technique ou l’acquisition d’un outil IA, communiquez avec le Centre de libre-service des TI. Veuillez prendre note toutefois que le soutien est donné en priorité au personnel de HEC Montréal.  
 
9.2 Évaluation de la sécurité 
L’équipe de la sécurité de l’information fournit une assistance et des conseils quant à l’utilisation des outils d’IAG. Elle fait l’évaluation de la sécurité des données, elle identifie les risques possibles, elle valide et approuve l’utilisation des outils d’IAG. Communiquez avec le Centre de libre-service des TI.  
 
9.3 Fuite d’informations ou publication d’informations trompeuses, erronées ou diffamatoires 
Pour tout signalement, communiquez avec le Centre de libre-service des TI.  
 
9.4 Utilisation d’outils d’IAG dans un cadre pédagogique ou de recherche 
Pour toute question, communiquez avec la direction de l’apprentissage et de l’innovation pédagogique : daip@hec.ca. 
 
9.5 Identification, sélection et organisation de l’information 
Pour obtenir de l’aide pour l’identification, la sélection et l’organisation de l’information qui peut être utilisée avec des outils d’IAG, communiquez avec le service de gestion de l’information institutionnelle et des archives : archives.info@hec.ca.